I. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site www.4dconcept.fr, ci-après dénommé le Site, et l’ensemble des sous-domaines est la propriété exclusive de la société 4D Concept (SAS au capital de 472 352 €), dont le siège social est situé au 41-43 avenue du Centre, 78180 Montigny-le-Bretonneux / RCS Versailles n°B 351 882 923 / N° SIRET 351 882 923 00078 / TVA FR12 351 882 923 / APE 5829C / Tél : 01 61 08 50 20 Responsable de la Publication : Monsieur Thomas ROËRE

II. HÉBERGEMENT DU SITE

4D Concept 41-43 avenue du Centre 78180 Montigny-Le-Bretonneux 01 61 08 50 20

III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Interdiction de reproduire, exploiter et extraire les données et contenus du Site. Tout utilisateur du Site ne doit en aucune manière, reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter dans un but commercial ou à d’autres fins quelles qu’elles soient, tout ou partie du Site, toute utilisation du Site, ou tout droit d’accès au Site. Il est interdit de proposer des produits et des services payants ou gratuits en utilisant tout ou partie des données ou du contenu du Site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et sanctions civiles prévues par la loi. Protection du contenu du site Le contenu du Site : www.4dconcept.fr est protégé par la législation en vigueur sur les droits d’auteurs et les conventions internationales applicables. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon. Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit est illicite à l’exception d’une unique copie sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Seules sont permises la consultation du Site et l’impression de pages ou de sections pour l’usage personnel de l’utilisateur. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

IV. COOKIES

Lors de la consultation de notre site www.4dconcept.fr, des informations sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Cette page permet de comprendre ce qu’est un Cookie, à quoi il sert et comment on peut le paramétrer. Qu’est-ce qu’un cookie ? Il s’agit d’un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet, à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. Le Cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal. Nous vous informons que ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du Site par ses utilisateurs. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Google Chrome : Allez dans le menu « Outils » Cliquez sur « Paramètres » Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés », puis sur « Paramètres de contenu » « Autoriser le stockage des données locales » doit être sélectionné. Une fois cela effectué, sélectionnez « Bloquer tous les cookies » Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/deletemanage-cookie… Mozilla Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies Safari : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies/ Vos choix concernant les cookies : En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation des Cookies précités. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou une partie de ces Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.

V. DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de nos relations commerciales, de manifestations auxquelles vous avez participé ou de vos abonnements aux newsletters, certaines de vos données personnelles figurent actuellement dans notre base de contacts.

VI. EXERCICE DU DROIT D’ACCES, MODIFICATIONS OU SUPPRESSION – FORMALISATION DES REQUÊTES AUPRÈS DE 4D CONCEPT

Conformément à la loi « informatique et libertés » et au règlement général de protection des données (RGPD) : Toute personne ayant communiqué des données personnelles à 4D Concept peut exercer son droit d’accès aux données le concernant, les faire rectifier, les supprimer, les limiter, selon les situations s’y opposer en contactant le Délégué à la Protection des Données – dpo@4dconcept.fr ou 4D Concept – 41-43, avenue du Centre – 78180 Montigny-Le-Bretonneux.