I. PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site www.4dconcept.fr, ci-après dénommé le Site, et l’ensemble des sous-domaines est la propriété exclusive de la société 4D Concept (SAS au capital de 472 352 €), dont le siège social est situé au 41-43 avenue du Centre, 78180 Montigny-le-Bretonneux / RCS Versailles n°B 351 882 923 / N° SIRET 351 882 923 00078 / TVA FR12 351 882 923 / APE 5829C / Tél : 01 61 08 50 20 Responsable de la Publication : Monsieur Thomas ROËRE
II. HÉBERGEMENT DU SITE
4D Concept 41-43 avenue du Centre 78180 Montigny-Le-Bretonneux 01 61 08 50 20
III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Interdiction de reproduire, exploiter et extraire les données et contenus du Site. Tout utilisateur du Site ne doit en aucune manière, reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter dans un but commercial ou à d’autres fins quelles qu’elles soient, tout ou partie du Site, toute utilisation du Site, ou tout droit d’accès au Site. Il est interdit de proposer des produits et des services payants ou gratuits en utilisant tout ou partie des données ou du contenu du Site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et sanctions civiles prévues par la loi. Protection du contenu du site Le contenu du Site : www.4dconcept.fr est protégé par la législation en vigueur sur les droits d’auteurs et les conventions internationales applicables. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon. Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit est illicite à l’exception d’une unique copie sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Seules sont permises la consultation du Site et l’impression de pages ou de sections pour l’usage personnel de l’utilisateur. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
IV. COOKIES
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V. DONNÉES PERSONNELLES
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VI. EXERCICE DU DROIT D’ACCES, MODIFICATIONS OU SUPPRESSION – FORMALISATION DES REQUÊTES AUPRÈS DE 4D CONCEPT
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